Déposée le 25 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAIR des VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) PLACE DE L EGLISE - 55190 - VOID VACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIR DE LORRAINE domicilié(e) PLACE DE L EGLISE - 55190 - VOID VACON - France.
La marque CLAIR des VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIR DE LORRAINE, SARL - PLACE DE L EGLISE - 55190 - VOID VACON - France - SIREN 344702071
CLAIR DE LORRAINE - PLACE DE L EGLISE - 55190 - VOID VACON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515436 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”). Miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de sapin des Vosges ”. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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